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Decisions Sanitaires Tableau 2020-109 20201102 PREMAR ATLANT AEM ARRETE Covid19 version consolidée
L’usage des photographies est réglementé L’utilisation de photographies pour tout support (affiche, site internet, réseaux sociaux) est réglementée, et...
Comme chaque année depuis maintenant 10 ans, la sempiternelle question de la plongée fait débat en ria d’Etel. L’arrivée...
Le nouvel arrêté, daté du 09 avril 2020, concernant le suivi des équipements sous pression, publié au Journal Officiel...
Les annonces successives du Président de la République, du premier Ministre et des Ministres, puis l’évolution de la situation...
CONTROLE DES CLUBS La plongée sous-marine est une activité règlementée, par le code du sport, mais aussi par plusieurs...
Bienvenue sur le site de la Commission Juridique.
ARRETE No 2015/007 réglementant la navigation, la pratique des loisirs nautiques et des activités subaquatiques, ainsi que le mouillage...
La lutte contre le piratage des images est l’affaire de tous. Les nouveaux médias demandent toujours plus d’images, attention...
L’Arrêté du 17 janvier 2013, applicable depuis le 19 janvier 2013, précise les permis nécessaires pour tracter une remorque...
